Conditions générales d’utilisation du site osperanthiq.org

Les présentes conditions définissent les modalités d’utilisation du site Osperanthiq. Toute navigation et utilisation implique l’acceptation pleine et entière de ces conditions par l’utilisateur.

26 décembre 2025

Acceptation des conditions

En accédant au site, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté sans réserve les présentes conditions générales d’utilisation. Si vous êtes en désaccord avec une partie des termes, veuillez ne pas utiliser le site.

Définitions

Certaines expressions utilisées ont les significations suivantes dans ce document.

• « Site » désigne le site internet accessible à l’adresse osperanthiq.org et ses sous-domaines éventuels.
• « Utilisateur » désigne toute personne accédant ou naviguant sur le site, à titre personnel ou professionnel.
• « Services » désigne l’ensemble des contenus, fonctionnalités et offres accessibles via le site.
• « Contenus » regroupe textes, images, vidéos ou tout autre élément publié sur le site.

Utilisation des services

Vous vous engagez à utiliser le site et ses services dans le respect des lois françaises en vigueur et des présentes conditions.

Admissibilité

L’accès au site est réservé aux personnes majeures ou mineures disposant d’une autorisation parentale. L’inscription peut être refusée pour motif légitime.

Certains services peuvent exiger une identification spécifique.

Responsabilités de l’utilisateur

Vous vous engagez à fournir des informations exactes et à respecter les règles énoncées.

• Respecter la confidentialité de vos identifiants et éviter tout usage abusif.
• Ne pas perturber le fonctionnement du site ou tenter d’y accéder frauduleusement.
• Respecter les droits des autres utilisateurs et ne pas publier de contenus illicites.
• Signaliser tout usage suspect ou atteinte à la sécurité.

Usages interdits

Sont strictement prohibés les usages suivants :

• Toute activité portant atteinte à la sécurité ou l’intégrité du site.
• L’extraction massive ou automatisée de données du site.
• La diffusion de contenus diffamatoires, injurieux ou illicites.
• Toute tentative d’usurpation d’identité ou de détournement de services.
• L’utilisation des services à des fins commerciales non autorisées.

Propriété intellectuelle du site

L’ensemble du contenu présent sur le site, y compris graphismes, textes, photos ou logos, est protégé par le droit d’auteur et toute utilisation non autorisée est interdite. Toute reproduction, modification ou adaptation sans consentement préalable est illicite.

Contenus publiés par l’utilisateur

Les contributions des utilisateurs (commentaires, avis, etc.) restent sous leur responsabilité et ne doivent pas enfreindre la loi.

Vie privée et traitement des données personnelles

La collecte, l’usage et la conservation de vos données sont encadrés par la politique de confidentialité. Nous veillons à la sécurité de vos informations personnelles. Consulter notre politique

Limitation et exclusions de responsabilité

Nous déclinons toute responsabilité en cas d’interruption d’accès ou de perte de données liées à l’utilisation du site.

Limite de responsabilité

Aucune indemnité ne saurait être exigée suite à l’utilisation, interruption ou indisponibilité du site.

Indemnisation

Vous acceptez d’indemniser Osperanthiq en cas de litige résultant de votre utilisation non conforme du site.

Gestion des litiges et médiation

En cas de litige, la priorité sera donnée à une résolution amiable.

Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis à la juridiction compétente.

Résiliation

Nous pouvons suspendre ou supprimer l’accès au site en cas de violation des conditions.

Modifications

Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment. Nous vous invitons à les consulter régulièrement.

Divisibilité

Si l’une des clauses devient invalide, les autres restent en vigueur.

Intégralité de l’accord

Ces conditions constituent l’accord complet entre vous et nous concernant l’utilisation du site.

Nous joindre pour toute question

Pour toute demande relative aux conditions, utilisez les coordonnées suivantes.